DORIAN GUINARD

Droit public

2024/2025 :

- Intérêt général et Union européenne, Master 2 Gouvernance européenne, Sc Po Grenoble.

- Migrations et Union européenne, Master 2 Gouvernance européenne et Master 2 PPOI, Sc Po Grenoble. 

- Droit de l'environnement, Master 2 Ecologie, Faculté de Biologie, Université de Grenoble Alpes. 

- Droit de l'environnement, présentation, Master 2 Ecologie, faculté de Biologie, Université de Montpellier.

- Droit du marché intérieur de l'UE, Master 2 Gouvernance européenne EAD, Sc Po Grenoble. 

- Crises environnementales et solutions juridiques locales, Master 1 IJFCT, SC Po Grenoble. 

- Séminaire annuel de recherches en droit de l'environnement, Licence 3, Sc Po Grenoble. 

- Conférences de méthodes de droit administratif, Licence 3, Sc Po Grenoble. 

- Cours magistral d'institutions politiques et administratives, Licence 1, Sc Po Grenoble. 

 

Maître de conférences de droit public à Sciences Po Grenoble (UGA) depuis septembre 2011.

 

Responsabilités administratives à Sciences Po Grenoble : 

 

- Directeur du Master "Gouvernance européenne", enseignement à distance (2018 -2023).

- Directeur du "certificat d'études politiques", enseignement à distance (2018 -2023).

- Directeur du "certificat d'études administratives", enseignement à distance (2018-2023).

- Directeur du Label Clinique du droit "droit des étrangers" (diplôme complémentaire des masters, 2019 - 2022).

- Président (élu) de la Commission de discipline de Sciences Po Grenoble (depuis 2021). 

- Chargé de mission "Développement numérique" à Sciences Po Grenoble (2019-2022)

- Membre (élu) du Conseil d'administration de Sciences Po Grenoble (depuis 2019).

- Membre du Conseil des études et de la vie étudiante de l’IEP de Grenoble (2013-2014).

- Ouvrage : 

 

- Réflexions sur la construction d’une notion juridique : l’exemple de la notion de services d’intérêt général, Préface du Professeur Éric Millard, L’Harmattan, coll. Presses Universitaires de Sceaux, 2012, 577 p.

 

- Direction d’ouvrage :

 

- Quel sens pour le droit ?, en collaboration avec le Professeur François Julien-Laferrière et Sarah-Marie Maffesoli, L’Harmattan, coll. Presses Universitaires de Sceaux, 2008.

 

- Les modèles juridiques français et américain : Influences croisées, en collaboration avec David Ginocchi, Sarah-Marie Maffesoli et Sébastien Robbe, L’Harmattan, collection Presses Universitaires de Sceaux, 2009, 128 p.

 

 

- Articles et notes : 

 

2024 : 

- "Les précisions prétoriennes des marges de manœuvre des États membres dans l’autorisation ou le retrait des pesticides", Droit de l'environnement, septembre 2024, n°335, pp. 302-304.

- "L’émergence d’un cadre juridique pour la faune du sol : retour sur l’élaboration d’une stratégie contentieuse, in Le droit : une arme au service du vivant ? Plaidoyers et contentieux stratégiques, C. Cournil et A.-S. Denolle (Dir.), Ed. Pédone, à paraître, octobre 2024. 

- "Annulation du domaine skiable d'Aussois", AJDA juillet 2024,  pp. 1391 et s.

- « Réflexions théoriques et pratiques sur la science dans le prétoire : le cas de l’affaire ’’Justice pour le vivant’’ », in Expertises et argumentaires juridiques. Contribution à l’étude des procès climatiques, Pr. C. Cournil (Dir.), DICE Editions confluences des droits, octobre 2024, à paraître. 

- Retenues de substitution surdimensionnées et effets du changement climatique : retour sur deux jugements clairs comme de l’eau de roche ?, JCP A, n°5, février 2024, com. n°2043.

- "Renouvellement du glyphosate : où est passé le principe de précaution ?", Droit de l'environnement, janvier 2024, pp. 18 et s.

 

2023 :

 

- "Pouvoir de vie et de mort sur la biodiversité protégée : chronique de certains choix préfectoraux", Revue Délibérée 2023/3 (n°20), pp. 29-34, Décembre 2023.

- "Clauses d'exclusion", in A. Camus, M. Christelle, D. Guinard et C. Le Berre, « Chronique de la jurisprudence interne en droit de l’asile (Juin 2022 / mars 2023) », La Revue des droits de l’homme [En ligne], Actualités Droits-Libertés,  04 juillet 2023, http://journals.openedition.org/revdh/18161 .

- "Interdiction des pesticides : la surtransposition, du mythe à la réalité", Droit de l'environnement, juin 2023, pp. 225 et s.

- "La présomption de raison impérative d'intérêt public majeur des énergies renouvelables dans la loi du 10 mars 2023", JCP A, 24 avril 2023, pp. 14-17.

- "Suite, mais toujours pas fin, de la saga des néonicotinoïdes : retour sur l'arrêt de la CJUE du 19 janvier 2023", JCP A, 17 avril 2023, n°2127, pp. 29-32.

- "Les protocoles d'évaluation des pesticides sont-ils réellement protecteurs de la biodiversité ? ", Revue Droit de l'environnement, avril 2023, n°320, pp. 146-148

- "Quelles sont les conditions de dépôt d’une dérogation à l’interdiction de destruction des espèces protégées ?", JCP A, 3 mars 2023, n°2081, pp. 23-26.

 

2022 :

- "L'articulation jurisprudentielle d'impératifs environnementaux antagoniques : quand la préservation de la biodiversité protégée s'oppose (ou non) au développement d'énergies renouvelables. Partie 2 : le juge administratif et la dérogation "espèces protégées" ", Revue Lamy de la concurrence, novembre 2022, n°121, n° 4334, pp. 41-43.

- " L'articulation jurisprudentielle d'impératifs environnementaux antagoniques : quand la préservation de la biodiversité protégée s'oppose (ou non) au développement d'énergies renouvelables. Partie 1 : le contrôle du juge administratif hors dérogation "espèces protégées"  ", Revue Lamy de la concurrence, octobre 2022, n°120, pp. 30-34.

- "La nature à l'épreuve de la dénaturation : brèves remarques sur l'intensité du contrôle du juge de cassation dans le contentieux de l'interdiction de destruction des espèces protégées", JCP A, 24 octobre 2022, n°42.

- "Le juge administratif, les avions, le RER B et le hibou : ménage à 4 compliqué ou quand le tourisme détruit la biodiversité vulnérable", note sous CAA Paris, 28 avril 2022, CDG Express, Actualité Juridique des Collectivités Territoriales, septembre 2022, p. 461 et s.

- "La raison impérative d'intérêt public majeur : forteresse environnementale bâtie sur du sable (mouvant ?)", JCP A n°17, avril 2022, n°2147.

- "A propos des lignes directrices de la Commission européenne concernant les aides d'Etat au climat, à la protection de l'environnement et à l'énergie pour 2022 : une timide avancée dans le champ de la protection de la biodiversité", Revue Lamy de la concurrence, avril 2022, p. 24 et s.

 - "Les maires ne sont pas compétents pour réglementer la gestion des résidus d'épandage des pesticides", Actualité Juridique des Collectivités Territoriales, février 2022, pp. 106 et s.

- "Nouvelles récentes d’une jeune notion en droit administratif : à propos des caractéristiques de la raison impérative d’intérêt public majeur ", in Droit et climat. Interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, N. Kada (Dir.), Dalloz, janvier 2022, pp. 13-27.

 

2021 : 

 - "Des maux dans l'air. Quand la pollution atmosphérique du Bangladesh est un motif d'annulation d'une obligation de quitter le territoire adressée à un ressortissant bangladais", in Revue des droits et libertés fondamentaux, nov. 2021, chron. n°35.

- "Interdiction de la commercialisation du Roundup Pro 360 : quand le juge administratif vient pallier les carences scientifiques de l'Administration", JCP A, n°44-45, novembre 2021, n°2329.

 - "Aides d'État, Covid-19 et services d'intérêt économique général : état des lieux", Revue Lamy de la concurrence, mars 2021, p. 44 et s.

 

2020 :

- "Les juges sont-ils des agences sanitaires ? Retour sur les récentes appréhensions prétoriennes de la dangerosité des produits phytopharmaceutiques", RDSS n°2, mars/avril 2020, pp. 331-344.

 

2019 :

- "L’émergence d’un droit à un environnement sain et durable", Revue de Droit sanitaire et social, numéro Hors-Série 2019, pp. 149 et s.

 

2017 :

- "Homosexualité, groupe social et dénaturation des pièces du dossier : retour sur les contours de l'office du juge de cassation dans le contentieux de l'asile", Droit administratif, avril 2017, pp. 18-23.

- "La compensation d'un désavantage structurel n'est pas un motif permettant d'échapper à la qualification d'aide d'Etat. Note sous l'arrêt Orange contre Commission", Revue Lamy de la concurrence, avril 2017, pp. 65-67.

2016 : 

- "Les services sanitaires et les dérogations au droit de la commande publique", Revue Lamy de la Concurrence, n°52, juillet 2016, pp. 43-47.

- "La notion de bénéfice raisonnable dans le contentieux des aides d’État : entre précisions techniques et imprécisions conceptuelles", Revue Lamy de la Concurrence, n°47, février 2016, pp. 40-45.

- "Activité économique", in Dictionnaire des régulations, M. Bazex, B. du Marais, G. Eckert, R. Lanneau, C. Le Berre et A. Sée (Dir.), Litec, LexisNexis, 2016, pp. 12-16.

 

2015 :

- "L'utilisation prétorienne des référentiels sociaux dans les droits européens de la concurrence et de la commande publique : analyse des jurisprudences récentes", Revue Française des Affaires Sociales, 2015, pp. 75-88.

 

2014 : 

- « Journée des docteurs en droit public économique – Seconde édition », journée d’étude organisée par le GRDPE de l'Université de Grenoble 2 - Pierre Mendès France, le 8 février 2013, Revue générale du droit, Colloques, 2014, 68 p. Accessible sur www.revuegeneraledudroit.eu

- « Compatibilité d’un droit exclusif avec le droit de la concurrence interne et européen. Note sous CE, 6 novembre 2013, Société Rapidépannage », Concurrences, 1-2014, pp. 225-227.

 

2013 : 

- « À propos du soft law en droit de l’Union européenne : analyses théorique et pratique », Revue de l’Union européenne, n°573, décembre 2013, pp. 609-617.

- « Passation d’un accord-cadre et obligation d’indication de la pondération des critères d’attribution des marchés subséquents : les précisions du Conseil d’État », Concurrences, 4-2013, pp. 179 et s.

- « Brèves remarques sur le groupement d’intérêt économique Pari Mutuel Urbain », in Mélanges en l’honneur du Professeur Laurent Richer. À propos des contrats des personnes publiques, LGDJ, 2013, pp. 113 - 134.

- « Services sociaux et services de santé dans le droit de l’Union européenne », Revue de Droit sanitaire et social, n°5/2013, septembre – octobre 2013, pp. 835-842.

- « Aides d’État et financement des hôpitaux », Revue de Droit sanitaire et social, n°3/2013, pp. 431 - 438.

- « Faites vos jeux ! À propos de la décision Stanleybet de la CJUE », Revue Lamy de la Concurrence, n°36, juillet-septembre 2013, à paraître, pp. 80 et s.

- « Quid de la nature de la mission de formation obligatoire des experts-comptables ? Note sous CJUE, 28 février 2013, Ordem dos Técnicos Oficiais de Contas », Concurrences, 2-2013. pp. 180 - 182.

- « Entre résiliation et résolution : des conséquences de l’irrespect des impératifs concurrentiels lors de la passation d’une délégation de service public. À propos de la décision SIEA de Lucon-Macau-Labarde du Conseil d’État, 10 décembre 2012 », Revue Lamy de la Concurrence, n°35, avril-juin 2013, pp. 64 - 66.

- « Des conditions d’attribution des contrats ‘‘in house’’. Note sous CJUE, 29 novembre 2012, Econord SpA », Concurrences, 1-2013, pp. 207 - 208.

- « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2012, F. Poirat, F. Rolin, S. Duroy (Dir.), Note sous Conseil d’État, 19 mars 2012, SA Groupe Partouche, pp. 1001-1005.

 

2012 : 

- « Financement du service public de transport et aides d’État », Concurrences, 4-2012, pp. 141 et s.

- « Actualité du droit administratif français : Chronique contrats administratifs », Diritto Pubblico, n°3/2011, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 957 et s.

 

2011 : 

- « La CJUE valide le monopole du PMU de gestion des paris hippiques hors hippodromes. Note sous CJUE, ZETURF, 30 juin 2011 », Concurrences, 4-2011, pp. 199-200.

- « Les éléments de dépendance et d’indépendance de la justice. L’exemple de l’Union européenne », in L’indépendance de la Justice, C. Broyelle, S. Robbe, G. Delmas (Dir.), L’Harmattan, 2011, pp. 129-146.

- « De quelques précisions du droit des aides d’État. Commentaire des arrêts Deutsche Post AG de la CJUE et NOS du TPIUE », Gazette du Palais, n°140-141, 21/05/2011, pp. 35-36.

- « Le Conseil d’État rappelle les implications de la distinction des phases de sélection des candidatures et d’attribution d’un marché public passé selon une procédure formalisée. Note sous Conseil d’État, 4 mars 2011, Région Réunion, n°344197 », Concurrences, n°2-2011, pp. 207-208.

- « De l’effectivité du droit de la concurrence dans le droit de la commande publique. Regard sur la sélection des offres des candidats par les pouvoirs adjudicateurs », Contrats et Marchés publics, février 2011, pp. 13-17.

- « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2010, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 842-847.

- « Motifs exceptionnels justifiant le report d’une audience. Note sous l’arrêt du Conseil d’État, Dossou, 18 octobre 2010 », AJDA n°6-2011, pp. 341-343.

- « De l’absence d’obligation d’indication de la pondération des critères d’attribution pour les services relevant de l’annexe II B de la directive 2004/18. Note sous l’arrêt de la CJUE, 18 novembre 2010, Commission contre Irlande », Concurrences, n°1-2011, pp. 215-216.

 

2010 : 

- « La soumission des services de transport sanitaire au droit européen des marchés publics », Revue de Droit sanitaire et social, n°6/2010, pp. 1015-1024.

- « Les aides d’État et les services d’intérêt économique général. État des lieux », Gazette du Palais, n°274-275, 10/2010, pp. 23-27.

- « Le Conseil d’État précise les implications de l’article 53 du code des marchés publics. Note sous Conseil d’État, 18 juin 2010, Commune de Saint-Pal-de-Mons », Concurrences, n°4-2010, pp. 229-231.

 

2009 : 

- « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2009, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 985-988.

 

2008 : 

- « De la signification à la justification : des usages de la logique en droit », in Quel sens pour le droit ?, L’Harmattan, coll. Presses Universitaires de Sceaux, 2008, pp. 71-86.

- « Actualité du droit administratif français : Chronique services publics », Diritto Pubblico, n°3/2008, C. Broyelle, M. Collet et M. Guyomar (Dir.), pp. 1006-1011.

 

2007 : 

- « De l’indéfini à la fonctionnalité : réflexions actuelles sur la notion de service public », in Regards croisés sur l’économie, n°2, 2007, pp. 36-43.

Conférences récentes : 

 

2024 :

 

- Intervention sur la thématique du droit de l’environnement, séminaire d’été « Enjeux socio-environnementaux : les enseigner dans le Supérieur », Université de Strasbourg, 9 juillet 2024.

- Intervention à la table ronde organisée à l’occasion de la parution de l’ouvrage collectif « L’eau, un bien commun ? » sur le thème « Biodiversité et retenues de substitution », avec les professeurs Sabine Boussard et Clémentine Bories, Université Paris Nanterre, 9 février 2024.

 

2023:

 

- Intervention à la Table ronde "Protéger la biodiversité : avec quels moyens ?" organisée par l'Institut Veblen, Académie du Climat, 20 décembre 2023.

 

- Intervention sur le thème "Bilan des dynamiques contentieuses en matière de protection de biodiversité : l'exemple de la faune du sol" au colloque Le droit : une arme au service du vivant ?, Université de Rouen, 12 décembre 2023.

 

- Table ronde avec le Pr. Harold Levrel et Charles Claron sur le thème "Le droit au service d'une économie de la biodiversité", Académie du Climat, AgroParisTech, 23 novembre 2023.

 

- Intervention à la Table ronde "Comment concilier faune domestique et faune sauvage : l'exemple des bouquetins du Bargy", 21 novembre 2023, Faculté de Biologie de l'UGA.

 

- Conférence avec Hugues François (INRAE) sur "La transition écologique du tourisme en Montagne", 20 novembre 2023, Faculté de Géographie de l'UGA.

 

- Intervention au colloque de la Société française de droit de l'environnement (Centre-Est) sur l'effectivité du droit de l'environnement : pesticides, responsabilité de l'Etat et préjudice écologique, 9 novembre 2023, Facultés de droit de Lyon 2 et Lyon 3.

 

- Conférence avec le Professeur Harold Levrel, "L'effectivité de la protection de la biodiversité : quels leviers économiques et juridiques ?", Faculté Jean Monnet, Sceaux, Université Paris-Saclay, mercredi 29 mars 2023.

 

- Conférence sur " Recours ''justice pour le vivant'' : analyse juridique des protocoles d'évaluation des pesticides", Master Droit public de l'Université du Mans, organisée par la Professeure Sabrina Robert-Cuendet, 17 mars 2023.

 

- Conférence sur " Le droit des produits phytopharmaceutiques : un droit protecteur du vivant ? ", dans le cadre de l'exposition annuelle 2022-2023 "Nos voisins les vivants", Muséum de Grenoble, 1er février 2023.

 

- Conférence sur "Le cadre juridique des espèces protégées : l'exemple des zones montagneuses" , dans le cadre de l'exposition annuelle 2022-2023 "Nos voisins les vivants", Muséum de Grenoble, 17 janvier 2023.

 

- Table ronde sur "La protection juridique des espèces au défi de la production d'énergies renouvelables", Université Toulouse Capitole, organisée par l'IEJUC, avec Julien Bétaille, Lionel Bosc, Eric Naim-Gesbert et Arnaud Gossement, 13 janvier 2023.

 

 

2022 :

 

- Table ronde sur le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé, Université Paris Nanterre, avec Maître Stéphane-Laurent Texier et les professeurs Sébastien Hourson et Sabine Boussard, 18 novembre 2022.

 

- Conférence Energies renouvelables et protection de la biodiversité, 17 novembre 2022 à Sc Po Grenoble.

 

- Conférence "Quel cadre juridique pour les espèces protégées en zones montagneuses ?", Master 1 Biodiversité-Ecologie-Evolutions, 16 novembre 2022, Faculté de Biologie - UGA.

 

- Conférence organisée par Amnesty International, avec Juliane Theullier, juriste à la Commission Climat et droits humains d'Amnesty international et Mathilde Manteaux, juriste au sein de la campagne "régulation des multinationales" des Amis de la terre, sur la "Justice climatique et le devoir de vigilance", Maison du tourisme de Grenoble, Mercredi 26 octobre 2022.

 

- Conférence avec Élise Lauriot-Prévost, juriste à la Commission Justice Internationale d'Amnesty international, sur la compétence universelle, Sciences Po Grenoble, 28 septembre 2022.

 

- Conférence avec C. Gerbier (juriste déléguée de Notre Affaire à tous), Barbara Berardi et Julia Thibord (responsable pôle pesticides et juriste de l'association Pollinis) à propos de l'introduction du recours contre l'Etat en carence fautive, "Justice pour le vivant", dans le cadre du Cycle de séminaires « L’urgence écologique au prétoire » ANR PROCLIMEX, organisée par  la Professeure Christel Cournil, Sciences Po Toulouse, 19 avril 2022.

 

- Conférence avec Nicolas Kada (Pr. de Droit public à l'UGA), Claire Courtecuisse (MCF en Histoire du droit à l'UGA) et Jean-Benoît Moro (Doctorant en Droit public à l'UGA) sur le thème : "Droit et Climat : Quel rôle pour les citoyens et les associations ?", 15 février 2022, Université Grenoble Alpes.