Frédéric CHARLIN

- Membre du CESICE

- Chercheur associé au CREDIMI (Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Université de Bourgogne)

- Chercheur associé au GREHDIOM (Groupe de recherche en histoire du droit et des institutions d’outre-mer, Université des Antilles)

- Membre de l’AHFD (Association des historiens des facultés de droit)

- Membre de la SHD (Société d’histoire du droit)

- Maître de conférences à l'Université de Bourgogne (2013-2017)

- Thèse de doctorat en histoire du droit (UPMF, dir. Pr. M. Mathieu) : Homo servilis. Contribution à l’étude de la condition juridique de l’esclave en droit colonial français. 1635-1848. (2009). Prix du Comité pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage (2011). Publication en cours aux éditions LGDJ (collection Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain)

 

1/ Publications sur le droit colonial de l’esclavage (liste non exhaustive)

• « La condition juridique de l’esclave sous la monarchie de Juillet » (communication à l’Institut DOGMA, 14-15 oct. 2008), L’esclavage : la question de l’homme, histoire, religion, philosophie, droit, revue Droits 2010, n°52, 2012, p. 45-74.

• « La nature juridique de l’affranchissement de l’esclave dans les colonies françaises : d’une liberté octroyée au ‘‘droit’’ à la liberté » (communication aux journées d’histoire du droit de Grenoble, 27-30 mai 2009) in M. Mathieu (dir.), Droit naturel et droits de l’homme, PUG, 2011, p. 241-269.

• « Les tentatives de réglementation du pouvoir domestique sur les esclaves » (communication au colloque international de Cayenne, 16-18 nov. 2010), in J.-P. Bacot & J. Zonzon (dir.), La Guyane au temps de l’esclavage, discours, pratiques et représentations (XVIIe-XIXe siècles), Ibis Rouge, Espace outre-mer, 2011, p. 223-241.

• « Les modes de répression servile aux colonies et le droit pénal moderne » (communication au colloque de la Cour de cassation du 14 mai 2012 organisé par l’AFHJ), in P. Ghaleh Marzban, C. Delplanque & P. Chevalier (dir.), La Cour de cassation et l’abolition de l’esclavage, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2014, p. 157-168.

• « Le Code Noir, entre codification et compilation », in D. Auer (dir.), Compilations et codifications du droit (actes des journées d’histoire du droit de Salzbourg, 24-27 mai 2012), Bruylant, 2016, p. 97-112.

• « Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions a posteriori », Cliothemis, n°8, janvier 2015, varia.

• « L’influence du droit romain sur le Code Noir » (communication au colloque de Pointe-à-Pitre, 28-30 mai 2015), in J.-F. Niort (dir.), Esclavage, traite et exploitation des êtres humains au regard du droit, en France hexagonale et dans son espace colonial et ultramarin, à par.

• « Une forme de résistance judiciaire à l’esclavage : les actions en affranchissement devant les juridictions françaises au XIXe siècle », Justices en Guyane. À l’ombre du droit (dir. S. Humbert & Y. Urban), AFHJ, La Documentation Française, coll. Histoire de la Justice, n°26, 2016.

• Contribution au projet d’ouvrage collectif dirigé par J.-F. Niort : Histoire du droit français de l’esclavage et de la traite négrière (numérisation et transcription de documents d’archives des ANOM (Archives nationales d’outre-mer) d’Aix-en-Provence et de fonds parisiens (CARAN), à par.

 

2/ Publications sur d’autres thèmes (liste non exhaustive)

- Histoire du droit colonial

• « L’expérience de l’identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire » (communication au colloque international de La Sorbonne, 23-24 sept. 2011), in J.-F. Niort, F. Régent & P. Serna (dir.), Les colonies, la Révolution, la loi, PUR, Histoire, 2014, p. 93-106.

• « Les coutumes algériennes et le Code civil dans la jurisprudence de la Cour de cassation au XIXe siècle », (communication au colloque des 21-22 oct. 2014, Aix-en-Provence), in A. Deroche (dir.), Droits de l’homme et colonies, PUAM, 2017, p. 281-298.

- Histoire du droit du commerce international

• « Les enjeux de souveraineté en Orient autour de la Compagnie des Indes », in E. Wenzel & E. de Mari (dir.), Adapter le droit et rendre la justice aux colonies. Thémis outre-mer (XVIe-XIXe siècle), EUD, Histoires, 2015, p. 39-55.

- Jurisprudence de la Cour de cassation

• « L’honneur et les bonnes mœurs selon la Cour de cassation, entre vieilles coutumes et ordre public (1800-1850) » (communication aux journées d’histoire du droit de Jaén, 3-6 juin 2010), in M. A. Chamocho (dir.), Droit et mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit, Universidad de Jaén, 2011, p. 83-106.

• « La Cour de cassation, des bonnes mœurs à la dignité humaine ? » (communication aux journées d’histoire du droit de Ljubljana, 5-8 juin 2014), in J. Kranjc (dir.), Le juge dans l’histoire : entre création et interprétation du droit, University of Ljubljana, Pravnik, 2016, p. 209-226.

• « La « religion d’État » dans le droit pénal moderne, de l’ordre moral à la tranquillité publique » (communication au colloque du 8 déc. 2016, avec le centre Georges Chevrier et l’IEP de Dijon), in O. Camy & L. Macek (dir.), Loi divine et raison, à par. [corédigé avec Isabelle Moine-Dupuis, MCF en droit privé à Dijon].

- Humanité et personnalité juridique

• « La mort civile, négation ultime de la personnalité juridique sous le Code Napoléon », Beccaria. Revue d’histoire du droit de punir, Le temps des abolitions, num. spécial (DAMOCLES, table ronde organisée par O. Grenouilleau et M. Porret, Université de Genève, 11-12 nov. 2016), à par.

• « La responsabilité sans la personnalité juridique : l’esclave « commerçant » à Saint-Domingue », in A. Deroche (dir.), La responsabilité (actes des journées d’histoire du droit de Tours, 1er-4 juin 2017), à par.

- Histoire du droit des obligations

• « Introduction historique. L’art de réformer le droit des contrats en France », in C. Fortier & M. Mignot (dir.), Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des règles matérielles du commerce international, ouvrage collectif du CREDIMI, éd. LexisNexis Litec, 2016, p. 1-12.

• « Entre propriété et capital : vers une réification de l’obligation ? », in P. Pichonnaz (dir.), Devoirs, promesses et obligations : le droit du contrat en évolution (actes des journées d’histoire du droit de Fribourg, 2-5 juin 2016), à par.

- Histoire des idées politiques

• « La pédagogie de la régulation sociale dans l’Utopia de Thomas More », in J. Ferrand (dir.), Juristes en utopie, L’Harmattan, 2010, p. 107-126.

 

AUTRES ACTIVITES

Juin 2017 à auj. Correspondant de l’Isère pour la bibliographie Boulet-Sautel en histoire du droit (recension de notices dans les revues locales pour le Pr. Dugas de la Boissonny).

Nov. 2015 à auj. Conseiller scientifique de l’IDH (Institut des droits de l’homme, rattaché à l’Ordre des avocats de Grenoble : http://idh-grenoble.fr) : communications régulières.

Oct. 2011-mars 2012 Responsable du Pôle Formation à la Maison de l’Avocat de Grenoble : organisation de colloques et de modules de formation.