Sébastien LE GAL

Professeur des Universités
Faculté de Droit – Université Grenoble-Alpes

Responsable du Master 2 « Histoire, théorie et pratique des droits de l’Homme (depuis 2016)
Membre du Conseil de l’Ecole doctorale Sciences Juridiques – SJ

1. TRAVAUX UNIVERSITAIRES

• THESE DE DOCTORAT
2011 Origines de l’état de siège en France (Ancien Régime – Révolution), Thèse Histoire du Droit, dir. Christian BRUSCHI, Université Lyon 3, 2011, dactyl., 720 p.
• MEMOIRES DE MASTER 2

2005 Ripert de Monclar, Procureur général au Parlement de Provence (1711-1773) : Ses Commentaires sur l’Esprit des lois de Montesquieu, Mémoire DEA de Philosophie du Droit, dir. Stéphane RIALS, Université Paris II, 2005, dactyl., 2 vol.
1999 Les liens entre les financiers et l’armée au XVIIIe  siècle : Marquet de Bourgade, munitionnaire durant la Guerre de Sept Ans, Mémoire d’Histoire du Droit, dir. Madeleine HAEHL, Université Lyon 3, 1999, dactyl., 158 p.

2. OUVRAGES

- En préparation : L’état de siège. Genèse et histoire de la législation d’exception en France de l’Ancien régime à la IIIe République, Paris : LGDJ, coll. Bibliothèque d’Histoire du droit.
- Jean-Pierre-François RIPERT de MONCLAR, Les Commentaires sur l’Esprit des lois de Montesquieu, Paris : Institut Michel Villey, coll. Thesaurus, 2006, 420 p.

3. ARTICLES

- à paraître « La responsabilité en droit militaire. L’exemple de la responsabilité personnelle du gouverneur de place de guerre dans l’ancien droit », Journées internationales de la SHD, Tours, 1er-3 juin 2017.
- sous presse « Le totalitarisme à l’épreuve de l’utopie : étude sur le renouveau du genre utopique de langue allemande », in Mélanges en l’honneur de Nicole Dockès, coord. Philippe DELAIGUE et Christian LAURANSON †, Paris, La Mémoire du droit, 2017, p. 609-661.
- sous presse « Les Annales de la religion, laboratoire d’un rapport régénéré entre État et religion », in Etat et religion, (Colloque AFHIP, Aix-en-Provence, septembre 2016), Aix-en-Provence, PUAM, 2017, p. 299-317.
- « M comme Membrède », in Les mots d’Annie Héritier. Droit(s)au cœur & à la culture, coord. Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Delphine ESPAGNO-ABADIE, Thierry GARCIA, Toulouse, Ed. L'Epitoge, coll. Académique, p. 153-168.
- « La réforme de la constitution militaire durant la pré-révolution (Guibert et le Conseil de la Guerre) », Cahiers poitevins d’histoire du droit, n° 8e & 9e cahiers, La pré-Révolution, dir. Eric GOJOSSO, p. 109-127.
- « La guerre contre le terrorisme » : une rhétorique inédite dans l’histoire politique et juridique française ? », in L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme. Implications juridiques, dir. Julie ALIX et Olivier CAHN, Paris, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2017, p. 91-103.
- « La république des conseils vaincra ! (Werner Iling, Utopolis, 1930) », in Le droit saisi par la science-fiction, dir. Fabrice DEFFERARD, Paris : éd. Mare & Martin, 2016, p. 225-266.
- « Indignité nationale et lutte antiterroriste. A propos des événements de janvier 2015 », in Les Cahiers Jean Moulin – Revue en ligne – 2015, p. 11-30. http://hd.univ-lyon3.fr/medias/fichier/cahiers-jean-moulin-version-de-fi...
- « Réflexions sur le crime d’indignité nationale et la peine de dégradation civique », Contribution écrite sollicitée par Monsieur le Président de la Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l’Administration générale de la République de l’Assemblée nationale, soumise le 11 février 2015.
- v° législation d’exception, in Dictionnaire d’administration publique, dir. Nicolas KADA, Martial MATHIEU, Grenoble : PUG, coll. Droit et Action publique, 2014, p. 295-296.
- « Réprimer les “villes en ébullition”. Le recours aux législations d’exception en France (XIXe-XXe siècle) », in La ville face à la guerre, dir. Pierre BERGEL, VINCENT MILLIOT, Rennes : PUR, coll. Histoire, 2014, p. 241-268.
- « Entrepreneuriat militaire et modèle économique : esquisse d’une typologie historique du recours au mercenariat », en collaboration avec Georges-Henri BRICET DES VALLONS, in (dir.) Olivier KEMPF, Guerre et économie. De l’économie de guerre à la guerre économique, (colloque tenu à l’École Militaire à Paris, 1er juillet 2011), Paris, L’Harmattan, coll. Défense, p. 123-163.
- « Aux origines du droit à la sûreté », in Le droit à la sûreté. État des lieux, état du droit, dir. Ludovic GARRIDO, (Journée d’étude organisée par le CERDARE de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, 29 avril 2011), Paris : éd. Cujas, coll. Actes & études, 2012, p. 19-42.
- « Le dévoilement de la légitimité dans le premier XIXe siècle : manifester la royauté à l’ère du constitutionnalisme », in La dignité de Roi. Regards sur la royauté en France au premier XIXe siècle, dir. Hélène BECQUET et Bettina FREDERKING, (Journée d'études organisée par l'Institut d'histoire de la Révolution française/Université de Paris I, 14 septembre 2007), Rennes : PUR, coll. Histoire, 2009, p. 49-75.
- « De la législation en matière de places de guerre. Histoire d’une codification illusoire », in Passé et présent du droit, n° 6 : « Compilations et codifications juridiques – Les codifications contemporaines », 2009 / 6, p. 163-202.
- « La permanence de la dignité royale durant la Restauration et la Monarchie de Juillet : perspectives constitutionnelles », Revue historique du Droit français et étranger, 2008 / 3, p. 331-357.
- « L’état de droit à l’épreuve de l’exception et de la lutte antiterroriste », Séminaire de la M.R.S.H. Portant sur « la ville face à la guerre », Caen, 18 mars 2008 http://www.unicaen.fr/recherche/mrsh/sites/default/files/public/node/man...
- « Penser la guerre dans l’idéologie de la robe au XVIIIe siècle : l’exemple du Procureur général Ripert de Monclar », in Penser la guerre, (table ronde organisée par l’AFHIP à Dijon, 1er – 2 décembre 2006), Aix-en-Provence : PUAM, 2007, p. 113-162.
- « Présentation », in Ripert de Monclar, Les commentaires sur l’Esprit des lois de Montesquieu, (supra), 2006, p. 5-143.
- « La suspension du Droit en Révolution, entre volonté de rupture et permanence d’une tentation : l’article 92 de la Constitution de l’an VIII », in Le Droit en Révolution, (table ronde organisée par l’AFHIP à Bastia, 9-10 septembre 2004), Aix-en-Provence : PUAM, 2005, p. 59-73.
- « Le munitionnaire et la création de la Compagnie des vivres. Entre intérêts privés et nécessité publique », in Cahiers du Centre lyonnais d’histoire du droit et de la pensée politique, n° 1 : “Le Contrat : approches historiques et théoriques”, 2004 / 1, p. 187-214.
- « La crise révélatrice des limites de l’état de droit ? », in État et société en temps de crise, coord. Marc Boninchi, (colloque tenu à l’Université Jean Moulin Lyon 3, 18 et 19 décembre 2002), Lyon : éd. Perspectives juridiques, 2003, p. 119-141.
- « Vagabondage et état de siège durant la Première Guerre mondiale », in Des Vagabonds aux S.D.F. Approches d’une marginalité, (colloque de l’Université Jean Monnet de Saint-Étienne, 20-21 octobre 2000), Saint-Étienne : Presses Universitaires de Saint-Étienne, 2002, p. 307-333