Fabien TERPAN

Directeur adjoint du CESICE (Centre d'études de la sécurité internationale et des coopérations européennes), membre d'AMNECYS
fabien.terpansciencespo-grenoble.fr (fabien[dot]terpan[at]sciencespo-grenoble[dot]fr)

Distinctions / Awards

Chaire Jean Monnet

Domaines de recherche / Research fields

Transformations des normes européennes et évolution des interactions entre normes européennes et normes nationales (soft law / hard law, européanisation et résistances aux normes européennes)
Place de la Cour de Justice de l’Union européenne dans le système de l’UE
Action extérieure de l'Union européenne; politique étrangère, de sécurité et de défense; cybersécurité
Intégration régionale comparée

Enseignements/Teaching

Droit de l’Union européenne – A3 cours fondamental
L’Union européenne : enjeux internes et externes – A3 séminaire
EU Law – A4 Gouvernance européenne
EU External Action – A5 Gouvernance européenne
Law and Politics in the EU – A5 Gouvernance européenne
Droit de l'Union européenne – M2 Carrières juridiques internationales (UGA)
EU External Action - M2 Sécurité internationale et défense - Carrières juridiques internationales (UGA)

Responsabilités (universitaires, scientifiques, éditoriales et administratives)
Academic and scientific responsabilities

Maître de Conférences HDR de droit public / Etudes européennes
Associate Professor in Public Law / European Studies
Chaire Jean Monnet
Co-Responsable (avec Sabine Saurugger) de l'Ecole de Gouvernance européenne
Délégué du Directeur, chargé de la communication et de la valorisation scientifique
Membre du Conseil d'administration de Sciences po Grenoble
Directeur adjoint du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE)
Membre associé de PACTE UMR 5194
Membre de la Task Force EU Prevention of Mass Atrocities and Genocide
Membre l'Adisory Board de CLEER (Center for the Law of EU External Relations)
Membre de l'Editorial Board de Studia Diplomatica (The Brussels Journal of International Relations) (2010-present)
Membre du Comité scientifique de Ars Iuris Salmenticensis (Université de Salamanca) (2013-present)

Projets de recherche (depuis 2013)/ Currents projects

Résister aux normes européennes - Resisting European Norms (2012 – ...)

Il est acquis que l’Union européenne exerce une influence importante sur les Etats membres. Dans la mise en œuvre des politiques publiques, les administrations aussi bien locales, régionales que nationales doivent prendre en compte les cadres réglementaires issus de l’Union européenne, ce qui contraint et en même temps rend possible leur action. Autrement dit, le droit de l’UE, sous forme de directives, règlements et décisions, exerce une pression d’adaptation sur les cadres juridiques, politiques et sociaux, à tous les niveaux des Etats nationaux.

Toutefois, si cette pression sur les acteurs publics a augmenté, on a constaté aussi, au cours des années 1990, un certain accroissement des résistances aux normes européennes. Cette situation a entrainé une réaction de la part des institutions européennes qui ont cherché à contourner les phénomènes de résistance en introduisant de nouveaux modes de gouvernance. Au lieu de n’élaborer que des actes législatifs que les Etats ne mettaient pas toujours en œuvre, ou alors trop tard, elles ont eu de plus en plus recours à des méthodes moins contraignantes, à des outils tels que des échanges de bon procédé, des évaluations par des pairs, des objectifs cadres à atteindre mis en place à des intervalles réguliers. La raison pour ces innovations : une conviction profonde, issue du nouveau management public, que des règles non contraignantes, des normes négociées et non imposées, rencontreraient moins de résistances.

L’objet de ce projet est de s’interroger sur la validité empirique de ce constat, en montrant que même des normes négociées sont sujettes à des résistances lors de leur mise en œuvre par l’échelon administratif.

Cette hypothèse sera étudiée dans le cadre de quatre politiques publiques: les politiques sociales, la politique étrangère et de sécurité commune, et les dispositifs mis en place par l’Union économique et monétaire.

Le projet est co-animé avec Sabine Saurugger, Professeur de science politique, membre de l'IUF.

Post-doctorante: Emmanuelle Gatien. Assistante: Chloé Alexandre; stagiaire: Chloé Bérut

Droit et politique dans l’Union européenne - the CJEU and the Politics of Law (2014 – ...)

Ce projet, mené conjointement par un juriste, Fabien Terpan, et une politiste, Sabine Saurugger, a comme objectif d’analyser les influences réciproques du droit et des enjeux politiques sur le système de gouvernance de l’Union européenne. Il s’agit d’aborder ce vaste sujet par une analyse de l’activisme de la Cour de Justice de l’Union européenne (CJUE).

Notre point de départ est simple: l’analyse de la CJUE est fondée aujourd’hui sur un consensus autour de l’idée que la Cour a exercé un pouvoir fort, imprimant sa marque sur le processus d’intégration européenne à travers une jurisprudence considérée comme « audacieuse ». Les outils pour analyser cette audace jurisprudentielle ne sont toutefois pas les mêmes parmi les juristes, politistes et historiens. Il y a, chez les juristes, une connaissance fine de la jurisprudence et des méthodes d’interprétation de la CJUE, mais un intérêt moindre pour les juges, leur origine, leur profil sociologique, et de manière générale pour les conditions politiques d’élaboration des décisions jurisprudentielles. Les historiens et les politistes, au contraire, font une large place à ces approches, se soucient des motivations politiques qui animent la Cour depuis les années 1950, soulignent qu’elle est un acteur politique, au risque d’oublier qu’elle a aussi et avant tout assuré un rôle juridictionnel issu des traités. L’argument défendu ici est que la question de l’activisme ne peut être traitée sans placer la Cour dans le cadre plus général du système politique de l’Union. Ainsi, le rôle crucial joué par la Cour n’est pas lié qu’aux seuls juges mais aussi et surtout à des éléments exogènes : rôle des Etats, des institutions, des intérêts privés.

L’analyse prendra la forme de plusieurs volets. Il s’agit premièrement de la rédaction d’un ouvrage intitulé The Court of Justice of the EU and the Politics of Law, à paraître chez Palgrave Macmillan en 2016 dans lequel nous abordons, sous l’angle juridique et d’un point de vue politiste, la question de la genèse, du rôle de la Cour de Justice, et des interactions avec son environnement. La question de l’activisme de la Cour est également abordée dans une série d’articles, dont le premier est apparu dans la revue Pouvoirs en 2014 (« La Cour de Justice de l’Union européenne : toujours au cœur de la gouvernance européenne ? », Pouvoirs, 2014, n°149, 59-75). Nous appuyant sur une analyse combinant des méthodes qualitatives et quantitatives, la question de l’activisme sera étudiée à travers une communication portant sur « The methodological problems of measuring the ECJ’s activism » (ECPR 2015), un article sur « The ECJ’s activism and public procurement in the field of defense », et finalement dans un chapitre dans un ouvrage collectif sur les juges et le droit (Bruylant 2016).

Dans ce dernier volet, notre approche prend comme point de départ les travaux qui expliquent la jurisprudence de la Cour de justice et son inclinaison pro-intégration par la sociologie de ses juges. Le profil des juges, leur origine professionnelle, leur champ de spécialisation (droit interne plutôt que droit international), leur appartenance à des réseaux, seraient autant de facteurs favorisant l’ « activisme » de la Cour, à savoir sa tendance à interpréter les traités dans une direction supranationale. Ce chapitre défend l’idée que la sociologie des juges n’offre pas une grille d’analyse convaincante de l’activisme de la Cour. L’origine des juges, étudiée sur le temps long et au-delà des seuls arrêts fondateurs du droit européen (Van Gend en Loos 1963, Costa c. Enel 1964), n’est pas le facteur décisif. Ce n’est qu’en replaçant les juges et la Cour dans un contexte institutionnel et politique plus large qu’on peut comprendre les choix jurisprudentiels opérés.

En plus des travaux susmentionnés est prévue l’organisation d’un workshop, organisé par la Chaire Jean Monnet « Droit et Politique de l’Union européenne » de Fabien Terpan en octobre 2015, et dont l’objectif est de lancer une coopération entre politistes (Susanne Schmidt, Michael Blauberger, Dorte Martinsen et Miriam Hartlapp) et juristes (Iyola Solanke Gareth Davies) afin de soumettre un projet européen sur la Cour de Justice de l’UE : la finalité du projet sera l’élaboration d’une base de données étendue sur des facteurs qui permettent de mesurer l’activisme de la Cour au delà des études de cas.

Crisis and Institutional Change in Regional Integration - Co-Direction avec Sabine Saurugger (2013 – 2016)

https://www.routledge.com/Crisis-and-Institutional-Change-in-Regional-In...

Comparative regional integration has met with increasing interest over the last twenty years with the emergence or reinforcing of new regional dynamics in the EU, NAFTA, MERCOSUR and ASEAN.

This volume systematically and comparatively analyses the reasons for regional integration and stalemate in European, Latin American and Asian regional integration. It examines whether regional integration systems change in crisis periods, or more precisely in periods of economic crises, and why they change in different directions. Based on a neo-institutionalist research framework and rigorously comparative research design, the individual chapters analyse why financial and economic crises lead to more or less integrated systems and which factors lead to these institutional changes. Specifically it addresses institutional change in regional integration schemes, power relations between member states and the institutions in different policy domains, and change in individual or collective citizens’ attitudes towards regional integration. Adopting an actor-centred approach, the book highlights which regional integration schemes are influenced by economic and financial crises and how to explain this.

This text will be of key interest to scholars, students and policy specialists in regional integration, European Politics, International Relations, and Latin American and Asian studies.

Content

Regional Integration in Times of Crises: Comparative regional integration approaches and institutional change Sabine Saurugger and Fabien Terpan

European Integration

    European Integration in Response to the ‘Euro Crisis’ 2010-2013 Hanno Degner
    The Eurozone crisis and European integration: "new intergovernmentalism" as a valid theory Christian Lequesne
    The Transformation of Germany’s Position in the Eurozone Crisis: From Greek Bailouts to Eurobonds Axel Hülsemeyer
    Economic crisis, crisis of support? How macro-economic performance shapes citizens’ support for the EU (1973-2014) Céline Belot and Isabelle Guinaudeau

Latin American Regional Integration

    Economic crisis and regionalism in Central America: a path dependent logic of failure Kevin Parthenay
    The contingency of agenda setting in the Union of South American Nations (UNASUR) Olivier Dabène
    Reinforcing or ignoring the supranational level during crises? Brazilian parties’ views on regionalism Clarissa Dri

Asian Regional Integration

    Crisis and Regional integration: human rights and environmental governance in ASEAN Reuben Wong
    ASEAN and the Response to Regional Crisis: the Limits of Integration Shaun Narine
    Crises, Citizens and Regional Integration in Southeast Asia Kelly Gerard

Conclusion

Regional integration in times of crises: power, institutional density and the people. A Conclusion Sabine Saurugger and Fabien Terpan

Reviews

"This up-to-date snapshot of European, Latin American and Asian regional integration is informed by a theoretical framing that touches the most important bases in the field of comparative regional studies. This book is a very useful and very readable addition to an important area of world politics and a vibrant field of scholarship." - Peter J. Katzenstein, Walter S. Carpenter Professor, Jr. of International Studies, Cornell University, USA. "Are regional organisations in crisis, or are they a crucial part of the solution to addressing the challenges of contemporary crises? Saurugger and Terpan have assembled an impressive range of expertise to analyse the relationship between regionalism and crisis-response in Europe, Asia and Latin America. The result is a highly topical volume which is an important contribution to the burgeoning literature on comparative regionalism." - Thomas Christiansen, Maastricht University, the Netherlands.

Membre de la Task Force on EU Prevention of Mass Atrocities and Genocide (http://www.massatrocitiestaskforce.eu/membre.html) (2012-...)
Membre du Groupe de recherche CESICE : Cyber, Nano, Bio: Sécurité et Droit
Contribution à : European External Action Service and National Diplomacies - Rosa Balfour & Kristi Raïk - European Policy Center & the Finnish Institute of International Affairs (2012 – 2015)

Publications récentes (depuis 2013)/ Recent publications

En cours

Resisting Soft Law in the European Union (with Sabine Saurugger)

Ouvrage

The Court of Justice of the European Union and the Politics of Law (with Sabine Saurugger), Palgrave Macmillan, The European Union Series, 2017
Droit et politique de l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2014, 2e ed.

Direction d'ouvrage et de numéros spéciaux

Crisis and Institutional Change in Regional Integration (avec Sabine Saurugger, Eds.), Routledge, Routledge Studies on Challenges, Crises and Dissent in World Politics, Routeldge, 2016.
L’Européanisation du droit, Quelle influence de l’Union européenne sur le droit français ? (avec Laetitia Guilloud-Colliat et Henri Oberdorff, Dir.), Lextenso, 2016.
Member States’ Resistance to EU Norms in Foreign and Security Policy, European Foreign Affairs Review, 20(1), Special Issue, août 2015.
Europe - Etats-Unis: Processus, politiques, projets / Europe – United States : Processes, Policies, Projects (avec Yann Echinard, Albane Geslin, Michel Gueldry, Dir.), Bruxelles, Larcier, 2013

Articles

En cours

Constitutionalism Beyond The State, The Case of the European Union
The Economic Governance of the European Union: Is the Legalization Process Consistent with Democracy and the Rule of Law?
Defence Procurement and Judicial Activism of the CJEU (with Sabine Saurugger)

Déjà parus

L’Union européenne et la responsabilité de protéger: les raisons d’un engagement modéré, Annuaire français de relations internationals, Vol.XVIII, 2017
Région (Politique de cohésion), Répertoire européen Dalloz, Octobre 2016, 1-28
La CJUE et les marchés publics de défense, L’encadrement des intérêts nationaux de sécurité, Revue Trimestrielle de Droit Européen, à paraître en 2016.
Do crisis lead to the hardening of soft law? The Multiple-streams framework and the EU’s economic governance instruments (avec Sabine Saurugger), Policy Sciences, 48(4), 2015.
Studying Resistance to EU Norms in Foreign and Security Policy (avec Sabine Saurugger), European Foreign Affairs Review, 20(1), Special Issue, août 2015, pp.1-20.
Member States Resistance to the EU Operations Centre (avec Fiona Schnell), European Foreign Affairs Review, 20(1), Special Issue, août 2015, pp.63-82
France, the Big Three and the European External Action Service, in Luis N. Gonzalez Alonso (ed.), The European External Action Service and the new institutional balance in EU external action : Reconciling autonomy and cooperation, CLEER Working Paper, 2015.
Resisting New Modes of Governance: An Agency-Centred Approach (avec Sabine Saurugger), Comparative European Politics, 16, 2015, pp.53-70.
L’Union européenne : du refus de la puissance militaire à la militarisation retenue, Questions internationales, La puissance militaire, n°73-74, mai-août 2015, pp.142-145.
Soft Law in the European Union - The Changing Nature of EU Law, European Law Journal, Vol.21, Issue 1, 2014, pp.68-96.
Financing CSDP Operations. Explaining Change and Inertia in A Fragmented and Flexible Structure, European Security, 24, 2, 2014, pp.221-263.
La Cour de Justice au cœur de la gouvernance européenne (avec Sabine Saurugger), Pouvoirs, n°149, 2014, pp.59-75.
Résister aux normes européennes: une histoire d’instruments (avec Sabine Saurugger), Quaderni, n°80, 2013, pp.5-24.
L’Union européenne, acteur en pointillé des relations internationales ?, Questions internationales, septembre - octobre 2013, pp.35-36

Chapitres d'ouvrages

Introduction (avec Leatitia Guillloud-Colliat et Henri Oberdorff), in Laetitia Guilloud-Colliat, Henri Oberdorff, Fabien Terpan (dir.), L’Européanisation du droit, Quelle influence de l’Union européenne sur le droit français?, Lextenso.
L’européanisation de l’exécutif français, in Laetitia Guilloud-Colliat, Henri Oberdorff, Fabien Terpan (Dir.), L’Européanisation du droit, Quelle influence de l’Union européenne sur le droit français?, Lextenso.
Peut-on expliquer la Cour de justice de l’Union européenne par ses juges ? (with Sabine Saurugger), in Geoffrey Grandjean et Jonathan Wildemeersch, Le rôle et l’influence politique des juges, Bruylant, 2016.
Allemagne-France : Une influence décisive sur la politique étrangère européenne ?, in Jean-Manuel Larralde, Stéphane Leclerc (Dir.), Les 50 ans du traité de l’Elysée, Le couple franco-allemand dans la construction européenne, L’Harmattan, 2016.
Le constitutionnalisme européen : penser la Constitution au-delà de l’État, Mélanges en l’honneur du Professeur Henri Oberdorff, Lextenso, 2015, pp.181-192.
La gouvernance économique de l'Union européenne: une juridicisation en trompe-l'oeil? in M. Vellano (Ed.), L'avenir des organisations internationales. Perspectives juridiques - Il futuro delle organizzazioni internazionali. Prospettive giuridiche, Editoriale Scientifica, Napoli, 2015, pp. 443-458.
L’action extérieure de l’Union européenne, in Renaud Dehousse (Dir.), L’Union européenne, La documentation française, 2015, pp.265-278.
France : between national grandeur and European Commitment, in Rosa Balfour, Caterina Carta, Kristi Raïk (eds.), The European External Action Service: from complementarity to convergence, Ashgate, 2015, pp.89-106.
Art. 23 TEU-L – Fundamentals of CFSP, in Hermann-Josef Blanke, Stelio Mangianelli (eds.), The Treaty on European Union – A Commentary, Springer, 2013.
Art. 24 TEU-L – EU Competences in CFSP, in Hermann-Josef Blanke, Stelio Mangianelli (eds.), The Treaty on European Union – A Commentary, Springer, 2013.
Art. 43 TEU-L – Instruments for Implementing CSDP, , in Hermann-Josef Blanke, Stelio Mangianelli (eds.), The Treaty on European Union – A Commentary, Springer, 2013.
Art. 44 TEU-L – Implementation of CSDP by a Group of Member States, in Hermann-Josef Blanke, Stelio Magianelli (eds.), The Treaty on European Union – A Commentary, Springer, 2013.
Art. 45 TEU-L – European Defense Agency, in Hermann-Josef Blanke, Stelio Magianelli (eds.), The Treaty on European Union – A Commentary, Springer, 2013.
Contribution to The EU and the Prevention of Mass Atrocities – An Assessment of Strengths and Weaknesses, Report of the Task Force on EU Prevention of Mass Atrocities and Genocide, March 2013 - http://www.massatrocitiestaskforce.eu/Members.html
In search of leadership: French expectations of the European External Action Service, in Rosa Balfour & Kristi Raïk (eds.), European External Action Service and National Diplomacies, European Policy Center, Issue Paper n°73, March 2013, pp.129-137 http://www.epc.eu/documents/uploads/pub_3385_the_eeas_and_national_diplo...
A propos du processus de constitutionnalisation de l’Union européenne : l’émergence d’un constitutionnalisme transnational, in Bertrand Vayssière (ed.), Reflets de la construction européenne : réflexions, références et refus du débat sur l’Europe, Peter Lang, 2013.
L’Union européenne élargie et la question de l’Europe puissance », in Masaharu Nakamura, Yves Schemeil (eds.), Pourquoi régionaliser l’Asie?, Tokyo, Presses de l’Université de Sophia (en japonais), 2013, pp.101-121.

Communications

European constitutionalism: Constitutionalism beyond the State, Atlanta, Atlanta, Conférence de l’ISA (International Studies Association), 16-19 mai 2016
Judicial Activism: Defence Procurement and The European Court of Justice (with Sabine Saurugger), Atlanta, Conférence de l’ISA (International Studies Association), 16-19 mai 2016.
Judicial Activism: Defence Procurement and The European Court of Justice (with Sabine Saurugger), Conférence: Implementation Conflicts and Judicial Politics, Berlin, 2-3 mars 2016.
Union européenne et droit international de l’économie: entre valeurs et intérêts, Franco-italian Conference: Ethique globale, affirmations identitaires et droit international de l’économie, University of Aosta, Bocconi University and Senghor University, Aoste, 18 December 2015.
La crise comme productrice de normes (avec Sabine Saurugger), Colloque Les amphis de l’Europe, « La crise dans tous ses Etats », 21 novembre 2015.
La place de la Commission dans la PESC-PSDC, Université de Nice-Sophia Antipolis, Centre d’excellence Jean Monnet, CEDORE, « La Commission européenne en voie de redynamisation ? », 1er et 2 avril 2015.
Measuring Judicial Activism: Is the Court of Justice of the European Union an activist court? (with Sabine Saurugger), Paper presented at the ECPR General Conference, Montréal 26-29 August 2015
La place de la Commission dans la PESC-PSDC, in La redynamisation de la Commission européenne ?, Conference organized by Centre d’excellence Jean Monnet de Nice, 1st and 2nd April 2015.
The Court of Justice of the European Union and Civil Society (with Sabine Saurugger), Annual Convention of the International Studies Association, New Orleans, 18 au 20 avril 2015.
Les politiques européennes de lutte contre la crise économique. Transformation de ‘soft law’ en ‘hard law’ (with Sabine Saurugger), Workshop on « Les politiques publiques en crise », Paris, 30 January 2015.
Do Crises Lead to the Hardening of Soft Law? The EU’s New Economic Governance Instruments (with Sabine Saurugger), workshop on “Ambiguity and Public Policy,” University of Alabama Birmingham, Birmingham, 14-15 November, 2014
La Cour de justice de l’Union européenne et l’article 346 TFUE, Quel impact du juge européen sur les marchés publics de défense ?, in « L’avenir de l’industrie européenne de défense en questions », Conference organized by the CESICE in collaboration with ENSTA Bretagne, Grenoble, 6 and 7 November 2014.
France, the Big Three and the European External Action Service, Conference on The European External Action Service and the new institutional balance in EU external action : Reconciling autonomy and cooperation, University of Salamanca, September 2014.
The European Court of Justice and Civil Society (with Sabine Saurugger), ECPR Conference, Glasgow, 3-6 September 2014.
La gouvernance économique de l’Union européenne : une juridicisation en trompe l’œil ?, SFDI/SIDI Conference, Courmayeur, 26-27 June 2014
National Resistances to the EU Operations Center (with fiona Schnell), EU in International Affairs Conference, Brussels, 24 May 2014.
Resisting Norms in EU Foreign and Security Policy (with Sabine Saurugger), EU in International Affairs Conference, Brussels, 22 May 2014.
France and the European External Action Service, between Europeanization and Resistances, ECSA-Canada Conference, Montréal, 10 May 2014.
Crises and Institutional Change in Regional Integration (with Sabine Saurugger), ECSA-Canada Conference, Montréal, 9 May 2014.
Resisting New Modes of Governance through Policy Instruments (with Sabine Saurugger), Workshop on Slow But Inclusive Motion? Revisiting the 'New Modes of Governance' Debates, Sciences po Paris, 8 novembre 2013.
La France, l'Allemagne et la politique étrangère de l'Union européenne, Colloque 1963-2013 : les 50 ans du traité de l'Elysée. Le couple franco-allemand dans la construction européenne, Université de Caen-Basse Normandie, 27 septembre 2013
Resisting European Norms: A history of instruments (with Sabine Saurugger), European Union Studies Association's bi-annual conference, Baltimore, 6-9 May 2013.
Resistance to Norms in Regional Integration. Does the use of soft law make a difference ? (with Sabine Saurugger), International Studies Association’s 54th Annual Convention, San Francisco, 3-6 April 2013.
Financing CSDP Military Operations : Explaining change in a flexible structure, International Studies Association’s 54th Annual Convention, San Francisco, 3-6 April 2013.
France and the European External Action Service, Conference on the European External Action Service and National Diplomacies, Brussels, European Policy Center, Konrad Adenauer Stiftung, 17-18 January 2013.

Conférences invitées

Is the ECJ an Activist Court? Studying the Court’s Power from a ‘Law and Politics’ Perspective, University of Cologne, 28 October 2015.

Organisation de conférences et panels

Membre du Steering Committee, Conference on The EU in international Affairs V, organized by the Institute for European Studies (Vrije Universiteit Brussels), l'Institut d’Études Européennnes (Université Libre de Bruxelles), the UN University Centre for Regional Integration Studies, and Egmont - Royal Institute for International Relations, Bruxelles, 11-13 mai 2016.
‘The ECJ and the Politics of Law, Opening New Avenues for Research’, Workshop, Sciences po Grenoble, 15-16 October 2015.
Participants: Christian Adam (Ludwig-Maximilians-Universität München), Michael Blauberger (Univ. Salzbourg), Gareth Davies (Univ. Amsterdam), Myriam Hartlapp (Univ. Leipzig), Dorte Martinsen (Univ. Copenhague), Susanne Schmidt (Univ. Bremen), Iyiola Solanke (Univ. Leeds).
L’Européanisation du droit. Quelle influence de l’Union européenne sur le droit français ? (avec Laetitia Guilloud-Colliat et Henri Oberdorff), CESICE, Grenoble, 9-10 octobre 2014.
Participants: Michel Farge (Univ. Grenoble), Jean Sirinelli (Univ. Caen), Constance Chevallier-Govers (Univ. Grenoble), Nicolas Kada (Univ. Grenoble), Dominique Rousseau (Univ. Paris 1), Nicole Belloubet (membre du Conseil constitutionnel), Bernard Stirn (vice-président du Conseil d’Etat), Dominique Guirimand (membre de la Cour de Cassation), Denys Simon (Univ. Paris 1).
Membre du Steering Committee, Conference on The EU in international Affairs IV, organized by the Institute for European Studies (Vrije Universiteit Brussels), l'Institut d’Études Européennnes (Université Libre de Bruxelles), the UN University Centre for Regional Integration Studies, and Egmont - Royal Institute for International Relations, Bruxelles, 22-24 mai 2014.
Organisation d’un panel sur Member States' Resistance to EU Norms in Foreign and Security Policy (avec Sabine Saurugger), European Union Studies Association Bi-Annual Conference, Baltimore, 6-9 mai 2013
Participants : Christopher J. Bickerton (Sciences po Paris), Karolina Pomorska (Univ. Cambridge) & Sophie Vanhoonacker (Univ. Maastricht), Clara Portela (Singapore Management Univ), Mai'a K. Davis Cross (Univ of Southern California), Caroline Jochaud du Plessix (Sciences Po Paris).

En préparation :

Ouvrages

The European Court of Justice and the Politics of Law (avec Sabine Saurugger), Palgrave Macmillan, The European Union Series, sous contrat.

Articles et chapitres d'ouvrages