Catherine SCHNEIDER

Catherine.schneideruniv-grenoble-alpes.fr (Catherine[dot]schneider[at]univ-grenoble-alpes[dot]fr)
Tél: 33(0)4 76 82 55 16

Professeur émérite, classe exceptionnelle, de Droit public à l’Université de Grenoble-Alpes
Chaire Jean Monnet en droit européen
Docteur Honoris Causa de l’Université Lobatchevski de Nijni Novgorod  (2002)
Coordinateur du Centre d’excellence Jean Monnet de Grenoble
Membre du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE)

  CARRIERE UNIVERSITAIRE

• Professeur émérite (septembre 2017) Université de Grenoble-Alpes
• Professeur, Classe exceptionnelle dernier échelon (2014)
• Présidente du jury du second concours d’agrégation en droit public (2013-2014)
• Chaire Jean Monnet en droit européen (2007-2010)
• Chaire Jean Monnet en droit européen (1998-2001)
• Membre du jury de l’ENA (1992)
• Membre du jury du second concours d’agrégation en droit public (1990)
• Agrégé des facultés de droit (1985) en droit  public, Professeur à l’Université de Grenoble
• Docteur en droit (1982) de l’Université de Grenoble
• Assistante à la faculté de droit de Grenoble (1975-1985)

   ACTIVITES UNIVERSITAIRES

• Fondateur et directeur  du groupe de recherche sur l’Europe des régions (action Jean Monnet de soutien à la recherche, 1990-1994), du groupe de recherche sur le Conseil de l’Europe  (1992-1994), du Groupe de Recherche  sur les Coopérations européennes et Régionales (GRECER) (1994-2000)
• Bourse de recherche de la région Rhône Alpes EXPLORA PRO (2011-2012)
• Directeur du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE) (2000-2009), fusion du CEDSI et du GRECER
• Directeur scientifique de l’Institut fédératif de recherche « Espace Europe » de l’Université Pierre Mendès France de Grenoble (2001-2004)
• Fondateur (1999) et coordinateur  du Centre d’excellence Jean Monnet de Grenoble (depuis 1999)
• Coordonnateur Général des projets Tempus Tacis, AGIRR (1998-2001), VOLGADOC (2002-2005), BOLOGNA JURIS (2005-2008), FORCONDHO (2008-2010) pour le développement du droit international et européen en Russie
• Chercheur invité au Collège de défense de l’OTAN à Rome (Février Mars 2006) et à l’Assemblée Parlementaire de l’UEO à Paris (avril –mai 2006)
• Porteur de mention du Master en droit international et européen (2004-2008)
• Professeur invité à l’académie diplomatique de Vienne (1989-2000) et missions d’enseignement aux universités d’Amsterdam, d’Aix en Provence, de Chisinau, de Fribourg en Brisgau, de Genève, de Kazan, du Kent, de Padoue, de l’amitié des peuples de Moscou, Mgymo de Moscou, de Nijni Novgorod, de Rennes, de Saratov, de Saarbrücken, de Strasbourg,  de Tbilissi, de Tunis,  de Vienne, de Vilnius ; à l’Académie diplomatique d’Athènes, à l’ institut de formation européenne du gouvernement fédéral de Berne, à l’ Europa Académie et à la  Verwaltungs Académie de Vienne, au centre d’études européennes de Strasbourg.
• Membre du Conseil  d’administration de la CEDECE, branche française d’ECSA World  (2000-2006 )

  PRINCIPAUX DOMAINES DE RECHERCHE

• Droits européens (Union européenne et Conseil de l’Europe)
• Droit de la PESC et de la PESD de l’Union européenne
• Protections européennes des droits de l’homme 
• Droit des relations extérieures économiques et commerciales de l’Union européenne 
• Droit international
    
   PUBLICATIONS

 OUVRAGES INDIVIDUELS ET COLLECTIFS

1. « Quels droits pour les chrétiens d’orient » C SCHNEIDER, M MATHIEU (éd), Mare & Martin, 2018

2. « L’Europe et la lutte contre la piraterie maritime », C SCHNEIDER, C CHEVALLIER GOVERS (éd), Pedone, 2015

3. «  Le maintien de la paix et la sécurité internationales : Recueil d’études de Josiane TERCINET » C. SCHNEIDER (éd), Bruylant, Bruxelles, 2012,  994 p.

4. «  Introduction à la protection internationale et européenne des droits de l’homme et au droit international pénal », recueil de conférences du projet TEMPUS TACIS FORCONDHO traduites en russe, C SCHNEIDER (éd) Grenoble, Nijni Novgorod, 2010, 153 p.

5. « Le traité de Lisbonne, reconfiguration ou  déconstitutionnalisation de l’Union européenne ? »,  E BROSSET, C CHEVALLIER-GOVERS, V EDJAHARIAN, C SCHNEIDER (éd), Bruylant, Bruxelles 2009

6. « L’interaction  Union européenne Conseil de l’Europe », C SCHNEIDER, V EDJAHARIAN, M PAUL (éd) Cahiers du CESICE Grenoble 2008

7. «  La diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS ».. C.SCHNEIDER, H. KLEBES, H. SURREL (éd) Cahiers du CESICE,  Grenoble 2005

8. « L’Union européenne acteur global dans le nouvel ordre mondial », C FLAESCH MOUGIN, C SCHNEIDER (éd) éd numérique multimédia interactive  «  Droit in situ » Paris 2006

9. « La PESD après Laeken » C. SCHNEIDER (éd), Cahiers du CESICE  Grenoble 2005.

10. « Le Conseil de l’Europe, acteur de la recomposition du territoire européen », C SCHNEIDER (éd) Cahiers de l’espace Europe, Grenoble, 1997,  2009 (2ième édition)

CONTRIBUTIONS A DES MELANGES

10. « Le Haut représentant », Abécédaire de droit de l’Union européenne : Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine FLAESCH-MOUGIN, Presses universitaires de Rennes, 2017, pp. 227-242

11- « Le Service d’action extérieure (SEAE) de l’Union, évolutionnisme ou illusionnisme du système d’action extérieure de l’UE ? » Mélanges en l’honneur de Cl. BLUMANN, Bruylant Bruxelles, 2015, pp.783-803

12. « Le spectre du tout sécuritaire dans la lutte anti-terroriste? Brèves observations sur la dialectique entre lutte contre le terrorisme et droits de l'homme dans les corpus juridiques européens », Mélanges en l'honneur du Professeur Paul TAVERNIER, Bruylant, Bruxelles,  2013, pp. 359-374

13. « Jeux, sport et intégration dans l'Union européenne: 0-0, la balle au centre? », Liber Amicorum in honour Prof. Tom EIJBOUTS, T. MC. Asser Press, The Hague, 2011, pp. 275-289.

14.  « L’Agence européenne des droits fondamentaux de l’Union européenne, promesse ou illusion ? »  La France, l’Europe, le monde, Mélanges en l’honneur du professeur Jean CHARPENTIER, Pedone, Paris, 2009. pp.481-496

15. « Au cœur de la coopération internationale de l’Union : quelle stratégie à venir pour la conditionnalité politique », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean TOUSCOZ, France Europe, Nice, 2007. pp.750-778

16. « Le Traité constitutionnel, la PESC et la PESD : des occasions manquées aux scénarios de sortie de crise », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean François GUILHAUDIS, Bruylant, Bruxelles 2007. pp.495-516

17. « En marge de l’anthropologie juridique: brèves réflexions sur le dialectique de l’ordre et du désordre pour une histoire des droits fondamentaux dans le système communautaire. » Mélanges en l’honneur du Professeur  Louis  DUBOUIS,  Dalloz,  Paris,  2002. pp. 635-647

18. « Le contrôle des engagements du Conseil de l’Europe revisité par l’histoire — Law in Greater Europe » Studies in honour of Heinrich KLEBES, Kluwer Law International, The Hague, London, 2000. pp. 131- 161

19. «  De Strasbourg à Bruxelles : Candide en errance  dans la nouvelle Europe : de quelques observations sur le devenir des relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne »  Recueil d’études  à la mémoire de Jacques SCHWOB, Bruylant, Bruxelles, 1997. pp. 203-239

20. «  L’action extérieure de l’Union européenne, entre la tentation historique et la fascination utopique », Relazioni internazionali, Scritti in onore di Giuseppe VEDOVATO, Biblioteca della « Rivista di studi politici internazionali », volume III, Firenze, 1997. pp 527-569

21. «  La souveraineté de l’Etat au carrefour du droit international et du droit administratif : réflexions sur les développements récents du droit transnational de l’action extérieure des collectivités infra étatiques »,  Mélanges en l’honneur du Professeur Gustave PEISER, PUG, Grenoble, 1995. pp.423-449

CONTRIBUTIONS ou CHAPITRES D’OUVRAGES COLLECTIFS

22 .« L' action du Conseil de l’Europe en faveur des chrétiens d’orient : entre foisonnement, audace et frilosité » in C. SCHNEIDER, M. MATHIEU in « Quels droits pour les chrétiens d’orient ? » Mare & Martin 2018 pp.179-214

23. « La lutte contre les passeurs et leurs réseaux dans le cadre des relations extérieures de l’Union : une « pescarisation » inattendue » in J. AUVRET FINCK, et A.S. MILLET-DEVALLE (éd), Pedone, Paris, 2017  pp.283-305

24. « Conclusions générales » in« La Commission européenne en voie de redynamisation ? » in J. AUVRET FINCK (éd), Pedone, Paris, 2017  pp. 383-396

25. .« Politique étrangère et de sécurité commune » répertoire  Europe, Dalloz, 2017, 24p

26. « La réadmission conventionnelle des migrants illégaux au sein de l’Union européenne » in « L’Europe à l’épreuve de la mondialisation », Ph. GRECIANO (dir), Mare & Martin, Paris, 2015

27. « conclusions générales » in « Europe(s) et sécurité collective, actes colloque CREC saint Cyr, CEJM de Rennes, IRSEM, IODE-CEDRE de Rennes, juin 2014, à paraitre

28.  « Conclusions générales : l’Union européenne et la lutte contre la piraterie maritime, approche globale et quadrature du cercle » in «  L’Europe et la lutte contre la piraterie maritime », C. CHEVALLIER-GOVERS, C. SCHNEIDER, (éd), Pedone, Paris, 2015, à paraitre

29.  « le renforcement de la légitimité  de la PSCDC » in « la relance de la PSDC », J.AUVRET-FINCK (éd), Larcier, Bruxelles, 2014 pp. 69-116

30. « La participation des états tiers aux opérations de gestion de crise de l’Union européenne » in « l’Etat tiers dans le droit de l’Union », I. BOSSE PLATIERE, C. RAPOPORT  (éd), Bruylant, Bruxelles, 2014 pp. 255-293

31. .« Politique étrangère et de sécurité commune » répertoire  Europe, Dalloz, 2013, 21p

32.  « Le contrôle démocratique de la PESC » in « le Parlement  après le traité de Lisbonne » J. AUVRET- FINCK (éd.), Larcier, Bruxelles 2013, pp. 109-135

33. « Sécurité humaine, diamants de la guerre et droit de l'Union européenne» in "Exploitation des ressources naturelles et droits de l'homme", A. AILINCAI et S. LAVOREL (éd.), Pedone, Paris, 2012,  pp. 211-231

34.  « Les opérations extérieures de l'UE au Proche-Orient », Colloque du CESICE sur "L'actualité de la sécurité au Proche-Orient", in "Proche-Orient et sécurité internationale", J. TERCINET (éd.), Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 281-297.

35. « La gestion intégrée par l’UE de ses frontières extérieures et de leurs enjeux sécuritaires ou l’art du paradoxe  » in "la gestion des frontières extérieures de l’UE : défis et perspectives en matière  de sécurité et de sureté", MARTIN (J-Ch), Pedone, Paris, 2011, pp. 281-297

36. « La PESD et le traité de Lisbonne » in «  La relance de l’Union  et la présidence française » C. FLAESCH MOUGIN (éd), éd Bruylant, Bruxelles, 2011, pp. 69-84

37.  « Droits de l’homme et Transfert de souveraineté dans l’Union européenne » séminaire  UNIDEM de la Commission de Venise du Conseil de l’Europe (en collaboration avec le Cluster d’excellence sur « les ordres normatifs » du Land de Hesse) (Mai 2009) sur « la définition et le développement des droits de l’homme et la souveraineté populaire »   2011 ,éditions du Conseil de l’ Europe (anglais et français) et Cluster d’excellence , Francfort, (allemand) 2011 : « Menschenrechte und uberträgung der Souveränität auf die Europaïsche Union: Folgen fûr die Definition und Entwicklung der Menschenrechte » in  HALLER (G), GÜNTHER (K) NEUMAN (U) (Hg), » Menschenrechte und Volksssouveränität in Europa », Campus Verlag, Frankfort/ New York 2011 pp.216-238

38. « Brèves réflexion iconoclastes sur la déconstitutionnalisation de la PESC et de la PESD » in « Le traité de Lisbonne, reconfiguration ou déconstitutionnalisation de l’Union européenne ? »,  E. BROSSET, C CHEVALLIER-GOVERS, V EDJAHARIAN, C SCHNEIDER (éd), Bruylant, Bruxelles, 2009  pp.287-312

39. « Le concept de sécurité dans la PESCD » in « l’Union européenne et la sécurité : aspects internes et externes  »,  C.FLAESCH MOUGIN   (éd) Bruylant, Bruxelles, 2009 pp.91-118

40. « Conclusions générales » in  « l’interaction  Union européenne Conseil de l’Europe », C SCHNEIDER, V EDJAHARIAN, M PAUL (éd) Cahiers du CESICE Grenoble 2008 pp.147-155.

41. « Autres systèmes européens de protection », Jurisclasseur « Libertés »,  LexisNexis,  Paris, 2007.

42. «  Réflexions sur le rôle de la conditionnalité politique dans l’affirmation de l’Union Européenne comme acteur global dans le nouvel ordre mondial »in « L’Union européenne acteur global dans le nouvel ordre mondial », C FLAESCH MOUGIN, C SCHNEIDER (éd) éd numérique multimédia interactive  «  Droit in situ » Paris 2006

43. « La diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS : partition à deux voix avec H. Klebes : réflexions sur les moyens de la diffusion » in La diffusion des normes du Conseil de l’Europe dans les PECOS. Cahiers du CESICE. C. SCHNEIDER, H. KLEBES, H. SURREL (éd)  Grenoble 2005 pp.14-25

44. « L’élargissement de l’UE et l’identité européenne de défense et sécurité », in « Les Communautés et l’Union face aux défis de l’élargissement », J ANDRIANTSIMBAZOVINA,  Ch. GESLOT (éd), colloque bisannuel de la CEDECE 2002, La documentation française collection « travaux de la CEDECE » Paris 2005 pp.249-278

45. « De quelques nouvelles péripéties dans la dialectique de l’ordre et du désordre dans le système communautaire de protection des droits fondamentaux : réflexions sur la Charte des droits fondamentaux de  l’Union européenne ».  in « L’odyssée des droits de l’homme »,  tome I, « fondations et naissances des droits de l’homme », J FERRAND, H PETIT (éd) L’Harmattan, Paris, 2004. pp. 373- 389

46. « Morceaux choisis sur Relations U.E — PECOS : entre le renouvellement des coopérations traditionnelles et la recherche d’un élargissement réussi » in « L’U.E. carrefour de coopérations  » Journée Nationale d’Etudes CEDECE de Nice et Toulon 28 avril 2000, J. AUVRET FINCK (éd.),  LGDJ, Paris 2002, pp. 395-428

47.  « Libres propos sur « la contribution du droit à l’émergence de l’Europe puissance ». in «  Démarche communautaire  et construction communautaire », F HERVOUËT (éd), vol.1 dynamique des objectifs, colloque bisannuel de la CEDECE 2000, La Documentation française,  Collection les Travaux de la CEDECE,  Paris 2002. pp.21-33

48. «  L’autonomie  de la protection internationale des droits de l’homme au sein du droit international » in « Etat de droit, droits fondamentaux et diversité culturelle », P ARSAC, J.L. CHABOT, H PALLARD (éd,) L’Harmattan, Paris, 1999, pp.11-29

49. « PESC et unité du cadre institutionnel » in « L’Unité du cadre institutionnel de l’UE », G GULLERMIN (éd) Cahiers du CUREI n° 12, Grenoble, 1999 pp. 49-75

50. « Morceaux choisis sur la composition du Comité des régions » in « le Comité des régions », J   BOURRINET (éd), Economica, Paris 1997, pp.15-45

51. « La  coopération au sein des Communautés européennes » in « Le conflit Irak-Koweït  et le maintien de la paix » J F GUILHAUDIS (éd), Cahiers du CEDSI n° 15, Grenoble, 1994, pp. 17-29

52. « Mythes et réalités  des prétendues zones franches du pays de Gex et de la Haute Savoie » in « L’effet frontière dans les Alpes », volume II, Saint Vincent Vallée d’Aoste, 1988, pp.285-308

53. « Droit international, frontière et pouvoir » in « la frontière nécessité ou artifice ? » XIII colloque franco- italien d’études alpines, octobre 1987, CRHIPA, Grenoble 1988

ARTICLES DE REVUES  (sélection)

54. « La politique étrangère et de sécurité commune (PESC) miracle ou mirage de la construction communautaire ? », Revue de l’union européenne (RUE), dossier spécial : soixante ans du traité de Romme : partie IV, avril 2018

55.  « les sanctions de l’Union européenne », Journal de droit européen (JDE), septembre 2015

56. « Chronique PSDC » Annuaire du droit de l’Union européenne 2013 (ADUE), Bruylant, Bruxelles, 2015, pp. 497-542

57. «  Actualité des opérations extérieures de l’Union européenne : théorie et pratique  », ARES n° 60, vol. XXIII, décembre 2008, pp.31-54

58. "Brèves réflexions sur l’impact du droit du Conseil de l’Europe", L'Europe des Libertés, n° 27, Septembre 2008, pp. 2-10

59. « Chronique relations extérieures : la PESC et la PESD, Annuaire  de droit européen 2003, pp. 434-452, Bruylant, Bruxelles 2005

60. «Réflexions sur la conditionnalité politique appliquée à l’élargissement de l’Union européenne aux pays d’Europe Centrale et Orientale », en collaboration avec E TUCNY Revue d’études comparatives Est-ouest, 2002, vol. 33, n° 3. pp.11-44

61. « L’Europe des régions,  la réforme  de la Conférence des pouvoirs locaux et régionaux  du Conseil de l’Europe, AFDI, 1994, pp. 597-617
 
DIVERS  (sélection)

62. «  La coopération structurée permanente », Table ronde « Quelle relance  pour la politique européenne de défense », Grenoble, 12 mars 2018

63. « La PESC devant le juge de l’Union ou les paradoxes de l’immunité juridictionnelle de la PESC », semaine des internationalistes de l’Université de  Tunis (5-9 mars 2018) 

64. «  Le  Service européen d’action extérieure (SEAE) de l’Union : quelques réflexions sur un objet politico administratif de l’Union non identifié », Conférence à l’invitation du Centre d’excellence Jean Monnet (CEJM) de Nice Sophia Antipolis, 13 décembre 2017, collection les fascicules du CEJM de Grenoble. http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762 

65.  «  Introduction au droit des relations extérieures de l’Union européenne », centre  franco-allemand d’études juridiques de l’université de la Sarre, 27-29 septembre 2017

66. «  Les sanctions  imposées par l’Union, illustrations  de la diplomatie coercitive d’un acteur singulier » semaine des internationalistes de l’Université de Tunis, 6-11 mars 2017 

67. « Les opérations et missions de gestion de crise, instruments rois de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) de l’UE » semaine des internationalistes de l’Université de Tunis, 6-11 mars 2017

68. « L'adhésion de l'Union européenne à la CEDH : petit état des lieux et grandes interrogations », in « Soixantième anniversaire de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme : regards croisés franco-russe », coll. Les fascicules des conférences du CEJM de Grenoble, juin 2010, pp. 31-50,  http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=763

69. « Les Opérations  extérieures de l’Union européenne en Afrique », symposium de la fédération africaine des études stratégiques sur   « la sécurité en Afrique », Marrakech 28-30 janvier 2010, 25p.

70.  «  Lutte contre le terrorisme et garantie des droits fondamentaux en droit européen ». Forum international  sur l’actualité de la protection internationale et européenne des droits de l’homme, projet TEMPUS TACIS FORCONDHO, Nijni Novgorod 2-5 décembre 2010, 15p.

71. « Les protections offertes par les instances du Conseil de l’Europe en matière de droits de l’homme  » in «  Introduction à la protection internationale et européenne des droits de l’homme et au droit international pénal », recueil de conférences du projet TEMPUS TACIS FORCONDHO traduites en russe, C SCHNEIDER (éd) Grenoble, Nijni Novgorod, 2010, pp. 43-54

72. « L’Agence  des droits  fondamentaux de l’UE et son interface avec le Conseil de l’Europe » in «  Introduction à la protection internationale et européenne des droits de l’homme et au droit international pénal », recueil de conférences du projet TEMPUS TACIS FORCONDHO traduites en russe, C SCHNEIDER (éd) Grenoble, Nijni Novgorod, 2010, pp. 55-65.

73. « La politique étrangère et de sécurité commune de l’Union européenne, réalités et perspectives »,  Académie diplomatique d’Athènes, 29 mars 2007, coll. les fascicules des grandes conférences publiques  du CEJM de Grenoble, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762

74. « Le traité établissant la Constitution, la PESC et la PESD », Collège de défense de l’OTAN, Rome, Mars 2006, coll. les fascicules des grandes conférences publiques  du CEJM de Grenoble, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762

75. « La constitution européenne », 10 janvier 2005, coll. les fascicules des grandes conférences publiques  du CEJM de Grenoble, http://cejm.upmf-grenoble.fr/index.php?dossier_nav=762

76. «  Réflexions sur le rôle de la conditionnalité politique dans l’affirmation  de l’Union européenne comme acteur global dans le nouvel ordre mondial » in « Quelles perspectives  pour l’Union européenne, acteur international du nouvel ordre mondial », C.FLAESCH-MOUGIN, C. SCHNEIDER (éd), Droit in-situ, 2005

77.  «  La conditionnalité politique dans l’action extérieure de l’UE une contribution particulière à la promotion de la démocratie, de l’état de droit et du respect des droits de l’homme dans la société internationale ». Forum du Conseil scientifique international du Consortium VOLGADOC  sur «  le rôle du droit international et du droit européen pour la défense de la démocratie, de l’état de droit et du respect des droits de l’homme « Nijni Novgorod  2004, 12 p.

78. « La contribution de la conditionnalité droits de l'homme de l'UE à la transition démocratique en Europe centrale et orientale » (table ronde de l'Académie Européenne d'Eté 2002 de Grenoble consacrée « aux droits de l'homme dans l'Europe en transition » : texte disponible sur http//:cejm.upmf-grenoble.fr /académies d'été

79. «  La coopération transfrontalière et l’inadéquation des instruments juridiques disponibles du droit international », Conseil de l’Europe, Symposium des régions  d’Europe, Ljubljana 1994, 20 p.

 DISTINCTIONS ET DIVERS

  - Présidente d’honneur de l’Association régionale Dauphiné  Savoie de l’IHEDN  (2010)

  - Chevallier  de l’ordre du mérite au titre du ministère des affaires européennes (2006)

  - Docteur honoris causa de l’ ‘Université Lobatchevski de Nijni Novgorod (2002)

  - Présidente de l’Association régionale Dauphiné  Savoie de l’IHEDN  (2003-2006)

  - Vice-présidente de l’association régionale Dauphiné Savoie de l’IHEDN (1995-2000)

   - Auditeur de la  session régionale de l’IHEDN (1987)

Voir aussi