L'Européanisation du Droit, Quelle influence de l'Union Européenne sur le Droit français? 8 et 9 octobre 2014, UPMF, Grenoble

Le CESICE organise un colloque portant sur le thème « L’Européanisation du droit, Quelle influence de l’Union Européenne sur le droit français ? » qui se tiendra à Grenoble les 9 et 10 octobre 2014 (Amphi G, Centre des Langues Vivantes)

Des travaux récents ont écorné le « mythe des 80% » selon lequel la grande majorité de la législation française découlerait de la législation européenne. La proportion serait, en réalité, bien moindre. L’objet de ce colloque n’est pas d’entrer dans un débat sur les chiffres, mais de démontrer que, si tout n’est pas européanisé, l’européanisation est partout, qu’elle touche l’ensemble du droit français et imprègne ses différentes institutions.

Les contributeurs à ce colloque, universitaires renommés et membres des plus hautes juridictions françaises, répondront aux questions suivantes : Quelles composantes du droit français sont influencées par l’Union européenne ? Quels sont les ressorts principaux de cette européanisation ? Quelles en sont les limites ?

L’originalité du colloque réside dans l’usage d’un concept –l’européanisation- bien connu des politistes mais auquel les juristes sont moins habitués. Après un rapport introductif sur le concept lui-même, les différentes contributions présenteront les effets produits par l’Union sur: les branches du droit ; les institutions politiques et administratives ; les institutions juridictionnelles. Elles montreront que l'influence européenne ne s'exerce pas uniquement sur les domaines économiques liés au marché commun et à la libre concurrence, mais qu'elle concerne le cœur du pouvoir politique, le système juridictionnel et les différents segments du droit français.

Veuillez trouver ci-joint le programme du colloque ainsi qu'un bulletin d’inscription, à compléter avant le 30 septembre 2014.